À propos du Sharenting
Divulgâchage : Cette pratique plutôt commune n'est pourtant pas sans risques mais ce ne sont pas forcément ceux dont on parle. Après les conseils habituels nous vous donnerons les nôtres.
Mélange de « to share » (partager) et « parenting » (parentalité), le « sharenting » ne désigne pas le partage autour de la parentalité (c’eut été pourtant une bonne idée) mais plutôt la mise en scène de la vie des enfants sur les réseaux sociaux par leurs parents (au sens large).
Le terme a fait son petit buzz en juin 2023 car, à l’approche de l’été, et dans notre ambiance d’anxiété, beaucoup ont craint un cyber-tsunami d’images d’enfants en maillots sur le marché de la pédopornographie.
On ne saura jamais si la grande marée estivale a atteint ces recoins sombres du cyberespace mais ce battage médiatique a eu le mérite d’attirer l’attention sur une pratique anodine mais délétère.
Ce qu’en dit la loi
Avertissement : Les paragraphes suivants concernent principalement la loi française mais quelques jurisprudences viennent d’ailleurs. La situation ne changera pas beaucoup au sein des pays d’Europe et les idées générales se retrouvent dans beaucoup d’autres pays. Si vous avez besoin d’un avis précis, faites appel à un avocat.
Détournement par des nuisibles
Si les photos ont un caractère pornographique, ça relève de la pédo-pornographie et c’est, bien évidement, interdit (article 227-23 du code pénal). Effectuer ces clichés est interdit (5 ans d’emprisonnement et 75 000 € d’amende), les consulter aussi (mêmes peintes). Les diffuser via internet augmente la peine (7 ans et 100 000 €), d’autant plus si c’est en bande organisée (10 ans et 500 000 €).
Si ces photos sont utilisées pour ridiculiser le sujet, c’est interdit car ça entre dans la définition de la diffamation ; l’allégation de faits qui nuisent à l’honneur (loi du 29 juillet 1881 sur la liberté de la presse). Il y a une exception de vérité (lorsque le fait est avéré), une prescription de 3 mois (au delà, c’est trop tard) et il ne faut pas confondre avec l’injure.
Si ces photos vont nuire au modèle, on peut entrer dans la définition du harcèlement (articles 222-33-2 et suivants du code pénal). Il faut qu’il y ai eu répétition ou que ce soit en groupe et le fait de passer par internet augmente les peines.
Pour le reste, en général, ça relève du droit à l’image qu’on retrouve dans trois codes :
- Le code Civil : qui stipule que chacun à droit au respect de sa vie privée (article 9), interdit donc de publier des photos violant cette vie privée.
- Le code pénal : interdit la captation d’images et paroles à l’insu du sujet et la diffusion de ces captations (articles 226-1 à 226-7). Il interdit aussi les montages si ce n’est pas clairement annoncé (article 226-8).
- Le code de la Propriété intellectuelle : s’il s’agit de photos originales, issues d’une création indépendante, les copies sont des contrefaçons (article L335-2).
Détournement via les plateformes
Il y a ensuite les conditions d’utilisation des différentes applications qui, sauf incompatibilités avec le droit classique, ont force de loi entre les plateformes et leurs utilisateurs (art. 1103 du code civil).
Même si la lecture de ces documents peut être rébarbative, elle reste très instructive car elle permet d’entrevoir, au delà du discours marketing, la vraie nature de la plateforme.
Ainsi, toutes les plateformes s’octroient le droit de stocker et distribuer vos contenus. Normal jusqu’ici puisque vous leur demandez de diffuser ces contenus ; il faut bien que les plateforme les stockent et les distribuent.
Mais elles s’octroient également le droit de modifier et réutiliser ces contenus pour leur propre usage. Ce qui inclut vos données personnelles et votre activité. Elle s’octroient aussi le droit de vendre ces mêmes droits à des tiers. Le tout mondialement. Pour toujours. Et gratuitement.
Certaines plateformes restreignent ces droits aux contenus « publics » et vous promettent de ne rien faire avec vos contenus privés. Sachez cependant que la photo de profil est toujours publique et que rien ne garanti que votre contenu ne soit pas repartagé publiquement par un membre de votre cercle. D’autres plateformes (i.e. TikTok) ne s’embêtent pas avec ces considérations (pour TikTok, n’importe qui fait ce qu’il veut avec votre contenu).
Pour les tiers, à moins d’avoir obtenu une licence de la plateforme ils ne peuvent pas en extraire les contenu pour les republier chez eux (cf. TJ Paris, 13 avril 2022, 21/03690). Par contre, s’ils ne font qu’inclure ces contenus (e.g. via des balises HTML iframe ou embed), il semble se dessiner une exception (cf. Sinclair v. Ziff Davis, LLC Dist. Court, SD New York 13/04/2020).
Ce type de conditions générales d’utilisation est bien entendu abusif et illicite et vous pouvez en demander l’annulation à la justice. C’est ce que UFC Que Choisir a obtenu au dépend de Facebook en 2019 (cf. TGI de Paris, 9 avril 2019, 14/07298) ; la licence gratuite mondiale et transférable n'est donc pas sensé exister.
Mais ça n’a pas empêché Facebook de la laisser dans ses conditions :
[...] lorsque vous partagez, publiez ou importez du contenu protégé par des droits de propriété intellectuelle sur ou en rapport avec nos Produits, vous nous accordez une licence non exclusive, transférable, sous-licenciable, gratuite et mondiale [...].
Article 3 des CGS de Facebook, extrait au 28 février 2024
Règles spécifiques pour pour les parents
Pour que les risques se concrétisent, encore faut-il qu’un parent partage une photo. Et même s’ils disposent de « l’autorité parentale », ils ne peuvent pas en faire tout ce qu’ils veulent.
Cas des influenceurs. Si le métier des parents consiste à se montrer sur les réseau et monnayer l’audience auprès de marques, rappelons d’abord que le travail des enfants est interdit (cf. Article 32 de la charte des droits fondamentaux de l’Union Européenne). Puis qu’un enfant a besoin d’une autorisation pour travailler dans l’audiovisuel et si l’enfant est le sujet principal de l’image, il faut un agrément (cf. Loi n°2020-1266 du 19 octobre 2020).
Autorité conjointe. Même si les parents peuvent prendre individuellement certaines décisions, l’autorité parentale est conjointe et les décisions importantes nécessitent l’accord des deux. C’était le cas de l’apparition d’un enfant dans un reportage (cf. Cour d’appel de Versailles, 11 septembre 2003, n°02/03372) et ça a été étendu à tous les supports (cf. Cour d'Appel de Paris, 9 février 2017, n°15/13956). Seule la diffusion strictement privée ne nécessite que l’accord de l’un des parents (cf. CA de Bordeaux, 4 janvier 2011, n°09/00788).
Intérêt de l’enfant. Enfin, depuis 2002, l’autorité parentale « a pour finalité l’intérêt de l’enfant [...] pour le protéger dans [...] sa vie privée [...], assurer son éducation et permettre son développement dans le respect du à sa personne » (article 371-1 du code civil). Les parents peuvent donc être tenus pour responsable des conséquences du partage des photos sur les réseaux.
C’est pour ce motif de protection d’un adolescent qu’un juge italien a ordonné à une mère de supprimer les photos et informations concernant son fils qu’elle avait partagé sur les réseau, et lui a interdit de recommencer (Tribunal de Rome, première chambre civile, 23 décembre 2017, n°39913/2015).
Limites des voies légales
L’arsenal judiciaire est donc suffisant pour faire valoir ses droits et être protéger des risques du partage de photos d’enfants. Des décisions ont même été rendues dans cette direction. Mais ne vous reposez pas dessus car la voie légale a ses propres problèmes...
Le problème de la preuve. Pour faire valoir vos droits devant un tribunal, il faut prouver vos prétentions. Le harcèlement est le cas facile puisque vous avez reçu les montages, vous pouvez donc les montrer. La réutilisation par la presse ou par une marque dépend de sa notoriété. Plus le contexte de réutilisation est privé ou de niche, moins vous aurez de chance de tomber dessus. Un chatbot peut donc virtuellement plagier tant qu’il veut puisque les victimes n’en sauront jamais rien.
Les délais. Mais admettons que vous ayez les preuves. Il faut que vous agissiez relativement vite car la justice a des délais de prescription au delà desquels elle n’interviendra plus. Les règles sont nombreuses alors retenez qu’en général, vous avez 6 ans pour agir et seulement 3 mois pour la diffamation.
Si vous voulez des précisions sur les délais de prescription, vous pouvez vous documenter sur le site service-public.fr ou contacter une avocate ou un avocat.
Admettons que vous ayez agit dans les temps. La justice va maintenant prendre son temps pour juger votre affaire. Entre deux et trois ans en général (49,4 mois en moyenne en 2021 d’après vie-publique.fr), idem à chaque appel. Donc même si vous êtes sûr de votre fait et avez un dossier en béton, il vous faudra de la patience pour aller au bout.
Quels gains. La justice condamne mais répare rarement. Les auteurs pourront écoper d’amende ou de peine de prison dans l’espoir que « ça leur apprendra » (que ça marche vraiment est un autre débat) et le juge pourra ordonner le versement d’une compensation financière qui sera la bienvenue mais est-ce que ça résoudra le problème ?
Pour des parents youtubeurs, recevoir 1 000 € parce qu’une photo de leur fils est apparue dans la presse sans leur autorisation (cf. TJ Paris, 13 avril 2022, 21/03690, citée plus haut), ça correspond à leur façon de voir le monde (ils monnaient leurs image tout le temps). Mais pour les autres, pas sûr que l’argent répare le préjudice.
Mais admettons maintenant que vous ayez parcouru ce chemin avec succès ; vous avez été patient, le jugement a été rendu et ordonne la suppression des images et le versement d’une indemnité. Youpi 🎉️ ! ou pas ?
L’effet Streisand. Sur internet, le simple fait de demander la suppression d’un contenu génère un intérêt pour ce contenu. Une publication de niche vue par quelques rares internautes peut alors devenir virale ; des copies circulent partout car tout le monde en parle.
Vous aviez gagné votre procès, la photo a été supprimée du média (ou du réseau social). Et grâce à tous ces efforts, elle circule maintenant chez un public encore plus large, en message privé contre lesquels vous ne pouvez strictement rien...
L’industrie audio-visuelle toute entière n’arrive pas à endiguer le warez, comment voulez-vous faire mieux ?
Conseils habituels
Quand on parle de « sécurité sur internet » et plus particulièrement sur le droit à l’image des enfants, on retrouve, sous une forme ou une autre, ces trois premiers conseils. Ils découlent du bon sens mais ne sont pas si efficaces que ça.
Signaler / supprimer
Lorsque vous identifiez une photo concernant votre enfant (ou vous-même enfant) sur une plateforme, on vous conseille souvent de contacter la plateforme pour demander la suppression.
Il faut cliquer sur un petit bouton à côté du contenu pour ouvrir un menu contenant « signaler ». La suite dépend des plateformes. Publiquement, elles annoncent faire de la protection de votre vie privée une priorité mais concrètement, votre demande va nécessiter plusieurs jours de traitement pour aboutir (parfois en vous disant qu’il n’y a pas assez d’éléments).
Pourquoi ce délais ? Officiellement : un manque de moyens (alors que c’est sensé être leur priorité...) et/ou des contraintes techniques (l’informatique a bon dos).
La bonne réponse est plus cynique : les contenus atteignent leur potentiel d’exposition en quelques jours au delà desquels ils disparaissent, noyés dans le flot incessant des nouveautés. Ce délais avant de supprimer le contenu, « indépendant de leur volonté », permet aux plateforme de l’exploiter en générant de l’engagement. Une fois ce délais passé, la plateforme peut supprimer ce contenu qui n’a plus d’intérêt pour elle.
Gardez aussi à l’esprit qu’une image supprimée là où vous l’avez vue n’est pas supprimée partout ailleurs où elle a été partagée. Sur d’autres pages, sur d’autres réseaux, dans des groupes privés, dans des messageries, ... L’effet Streisand joue contre vous.
Masquer les visages
Avant de publier des photos d’enfants, certains parents (ou adultes) masquent tout ou partie du visage (souvent les yeux) en se disant que c’est suffisant pour les rendre anonymes et ainsi pouvoir publier sans risques.
Si vous y réfléchissez trente secondes, vous vous rendrez compte que ça n’en évite aucun :
- Les pédophiles ne s’intéressent pas vraiment au visage.
- Les photos peuvent toujours être republiées et détournées.
- Elles peuvent toujours être retouchées, y compris par des IA qui remplaceront les visages.
- Elles génèrent toujours une pression sur leur comportement.
- Et surtout, les enfants restent reconnaissables pour ceux qui les connaissent.
Vous respectez peut être un peu le droit à l’image des enfants, mais pas du tout celui à la vie privée.
Effet pervers : vos enfants savent que masquer leur visage ne marche pas et entendent donc le message « mes parents ont honte de me montrer moi ».
Paramètres de confidentialité
Dernier conseil donné habituellement, régler vos paramètres de confidentialité pour restreindre l’usage de vos contenus. La plateforme vous promet que votre publication privée ne sera visible que dans le groupe.
Mais elle n’empêche pas les autres utilisateurs de republier le contenu (ou la publication). Vous devez donc faire confiance aux membres du groupe pour respecter votre envie de garder ces photos privées. Tous.
Que l’un d’entre eux republie et vos précieux réglages ne servent plus à rien. Vous devez donc nettoyer avec soin les membres des différents groupes puis espérer. Espérer ne pas avoir gardé la personne qu’il ne fallait pas. Espérer qu’un membre du groupe ne transmette pas à un ex-membre du groupe. Et espérer aussi qu’aucun ne changera de comportement dans le futur (e.g. après une dispute ou un divorce).
Bon à savoir, la photo de profil est considérée comme publique.
Dernier détail ; les promesses n’engagent que ceux qui y croient. Ce n’est pas parce qu’une plateforme vous promet, main sur le cœur, que vos photos privées resteront privées, qu’aucune fuite n’aura jamais lieu.
Nos conseils
Contrairement aux solutions habituelles qui se reposent sur la technologie en espérant qu’elle résolve les problèmes qu’elle a elle-même généré (mais y échoue la plupart du temps), les solutions suivantes sont profondément humaines.
Se faire respecter
Lorsque vous rencontrez une image de votre enfant publiée sans votre accord, contacter l’auteur de la publication en l’enjoignant de la supprimer.
Si la diffusion est faite par des amis ou des membre de la famille, contactez-les directement et rappelez leur cette règle fondamentale : seuls les parents peuvent conjointement autoriser la diffusion publique d’une image d’un enfant. Sans votre autorisation, ils n’ont pas le droit de diffuser les photos. En particulier, les grands parents n’ont pas ce droit.
Si la diffusion est faite par un média, une institution ou une entreprise, vous pouvez aussi la contacter directement. Deux voies s’ouvrent à vous :
- Envoyer une mise en demeure (i.e. via la messagerie de la plateforme ou un courriel). Soyez factuel et formel, votre message doit comprendre votre identité, vos liens avec la victime (i.e. autorité parentale), la référence au(x) contenu(s) problématique(s) ainsi que les articles de lois applicables puis annoncer un délais raisonnable au bout duquel vous serez forcé de prendre d’autres mesures.
- Envoyer un message publiquement à leur adresse (i.e. commentaire sous le contenu, sur leur page ou les mentionnant avec un mot-dièse). Comme leur honneur est en jeux, il vont réagir relativement rapidement. Soyez averti : vous n’êtes pas à l’abri d’un retour de bâton (i.e. effet Streisand ou attaque pour diffamation).
Vous pouvez faire l’un ou l’autre, voir l’un puis l’autre si le premier n’a pas eu de réponse. Dans tous les cas, restez courtois et factuel. Si vous obtenez gain de cause (le contenu est supprimé), exprimez votre satisfaction et vos remerciements (publiquement si la demande était publique). Votre message a entaché leur honneur, vos remerciements doivent le restaurer.
Par contre, ne perdez pas de temps avec un premier message timide. Les nuisibles considèrent la gentillesse comme une faiblesse et continuerons leur comportement. Et les rares maladroits de bonne foi ne se vexeront pas de recevoir un message courtois leur apprenant les règles.
Anecdote. Il y a quelques temps, j’ai fait supprimer une photo d’un de mes enfants sur la page Facebook d’une maire via une mise en demeure, problème résolu en moins de 24 heures. Depuis, une autre famille a eu un problème similaire avec la même mairie et après plusieurs messages gentils, a du faire appel à un avocat (et le problème n’est semble-t-il toujours pas résolu).
Notes aux enfants et adolescents qui nous liraient et ne veulent plus que leurs parents publient leur vie sur les réseaux : vous avez tout à fait le droit de vous y opposer ! Parmi les ressources habituelles (gendarmerie, avocats, juges pour enfants), vous pouvez également saisir la CNIL.
Ne nourrissez pas le troll
Parfois, les auteurs refusent d’agir promptement ou les images ont généré un tel intérêt qu’il est impossible de supprimer toutes les copies qui circulent.
Il faut bien comprendre que certains tsunamis médiatiques ne peuvent pas être endigués. Dans ces situations, plus vous déploierez d’énergie à vous défendre, plus la vague grossira ; l’effet Streisand dans toute sa puissance. Vous ne pouvez rien y faire.
Au débuts d’internet, on appelait ça un Troll. Créature fantastique et monstrueuse, particulièrement méchante et trop bête pour être raisonnée. Elle se nourri des conflits qu’elle génère en ligne. Plus vous vous défendez, plus vous participez au conflit, et plus le Troll s’en nourrit et grandit.
La seule solution pour vaincre un Troll, c’est l’affamer en lâchant prise. Assumer les photos publiées lorsqu’elles sont réelles. Accepter qu’on ne peut pas empêcher le public de fantasmer et s’inventer ses propres histoires quand elles sont fausses. Vous n’y pouvez rien, c’est dans leur tête à eux.
Bien sûr, l’inertie du Troll va l’occuper un petit moment sur votre cas mais sans réaction il va finir par s’ennuyer et comme il y a bien d’autres occasions de troller sur le net, il va se détourner et vous laisser tranquille.
Dans l’intervalle, il faut du soutien car lâcher prise en pleine tempête n’est ni facile ni agréable. Surtout pour des enfants et des adolescents dont le cerveau n’est pas encore arrivé à maturité et pour qui les émotions sont décuplées.
Reprenez votre équilibre
La seule solution véritablement efficace pour éviter les risques, c’est de les évaluer consciemment avant de partager quoi que ce soit.
Ça paraît impossible ? Pourtant c’est relativement facile lorsqu’on sait comment s’y prendre :
Règle 0 : jamais le jour même. Qu’importe l’urgence de la situation, ne publiez jamais rien dans le cyberespace le jour où vous en avez envie. Que ce soit une photo d’un événement, un commentaire et même un simple like : attendez au minimum le lendemain.
En appliquant cette simple règle, vous brisez déjà tous les dark pattern mis en place par les plateformes. Tous ces bouts de l’interface graphique et ces petits conditionnements qui vous poussent à publier sans même y avoir réfléchi.
Vous profitez aussi d’une nuit de sommeil et d’un cerveau reposé. Comme un aquarium secoué la veille, la vase est retombée pendant la nuit et vous pouvez de nouveau y voir clair.
Et si vous avez peur d’oublier ce que vous vouliez publier, c’est que ce n’était pas si important que ça finalement.
Règle 1 : (re)vérifier avant de publier. Vous avez dormis dessus, vous avez toujours envie de partager cette photo, respirez une bonne fois et vérifiez maintenant qu’elle ne contient rien que vous puissiez regretter. Il n’y a que deux critères :
- Vous et votre enfant devez pouvoir assumer cette image, y compris dans ses détournements ;
- Rien d’agressif ; le cyberespace est une chambre d’écho qui amplifie tout ce qu’on y envoie.
Vous trouvez cette règle difficile à appliquer à une photo ? Recommencez à la règle 0, dormez dessus et voyez ça demain.
Et c’est tout 🎉️ !
Petit à petit, vous allez vous rendre compte que vous n’avez pas vraiment besoin de publier toutes ces photos sur les réseaux sociaux. Que ce besoin n’était pas le votre mais celui de la plateforme qui vous l’avait inculqué à coup de marketing et de pression sociale.
Lorsqu’on veut vraiment partager une photo avec quelqu’un, on peut toujours le faire par MMS, par courriel ou même, soyons audacieux, par la poste.
Avis et responsabilité des enfants
Puisque ce sont les enfants sur les photos qui devront finalement assumer les conséquences de la publication, c’est à eux qu’on devrait demander l’avis.
Le problème, c’est que les enfants et les adolescents n’ont pas un cerveau assez développé pour prendre une telle décision seul. Leur cortex pré-frontal n’a pas la maturité et l’entraînement pour être efficace et ils auront tendance à faire ce qu’ils ont envie juste parce que ça leur fait plaisir. Sachant qu’au collège leur besoin de popularité peut supplanter tous les autres...
La règle qu’on vous propose ici est toute simple : si le code civil prévoit que l’autorité parentale est conjointe pour les décisions importantes, considérez que votre enfant fait partie du triumvirat et que chaque membre à un droit de véto.
Les enfants pourront dire non lorsqu’ils ne veulent pas assumer. Les adultes pourront dire non pour apprendre aux enfants à identifier les risques et à prendre de bonnes habitudes.
Et après ?
Le problème du sharenting, c’est que nos parents n’ont pas pu nous apprendre les bonnes habitudes en ligne pour la simple raison que le cyberespace n’existait pas à leur époque. Ils pouvaient partager nos photos avec leurs amis et leur famille car il était beaucoup plus difficile de copier et modifier du papier glacé.
Gérer les risques du sharenting en appliquant les bonnes pratiques, ça n’est pas qu’une histoire de respect de leur intimité et de leur droit à l’image. C’est une question d’exemplarité éducative.
C’est leur fournir des repères à partir desquels ils pourront se construire une expérience plus saine du cyberespace qu’ils pourront à leur tour transmettre à leurs enfants.